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Marques déposées par BERNARD MERLE
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TABLEAU GENEALOGIQUE
Marque expirée - Marque en non vigueur

TABLEAU GENEALOGIQUE
BERNARD MERLE

Numéro de dépôt :
3637915
Date de dépôt :
19/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
19/03/2019
TABLEAU GENEALOGIQUE de BERNARD MERLE

Présentation de la marque TABLEAU GENEALOGIQUE

Déposée le 19 mars 2009 par BERNARD MERLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « TABLEAU GENEALOGIQUE »

Le déposant est BERNARD MERLE domicilié(e) 29 RUE PAUL BERT - 31400 - TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BERNARD MERLE domicilié(e) 29 RUE PAUL BERT - 31400 - TOULOUSE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TABLEAU GENEALOGIQUE est expirée depuis le 19 mars 2019.

BERNARD MERLE a également déposé les autres marques suivantes : GENEALOGY ' ART


BERNARD MERLE - 29 RUE PAUL BERT - 31400 - TOULOUSE - France


BERNARD MERLE - 29 RUE PAUL BERT - 31400 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 24 avr. 2009 au BOPI 2009-17

Enregistrement avec modification - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-41

Prospectus ; calendrier. Tables arithmétiques ;

Transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, transmission d'information contenues dans des bases de données ; ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; Dessin industriel.