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Marques déposées par Bernard MENNESSON
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ARCHITECTURE & BIOCLIMAT Maisons bioclimatiques en Provence
Marque expirée - Marque en non vigueur

ARCHITECTURE & BIOCLIMAT Maisons bioclimatiques en Provence
Bernard MENNESSON Agissant pour le compte de la société “ ABC ” en cours de formation. (Architecture et BioClimat)

Numéro de dépôt :
3501084
Date de dépôt :
15/05/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/05/2017
ARCHITECTURE & BIOCLIMAT Maisons bioclimatiques en Provence de Bernard MENNESSON

Présentation de la marque ARCHITECTURE & BIOCLIMAT Maisons bioclimatiques en Provence

Déposée le 15 mai 2007 par Bernard MENNESSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARCHITECTURE & BIOCLIMAT Maisons bioclimatiques en Provence »

Le déposant est Bernard MENNESSON Agissant pour le compte de la société “ ABC ” en cours de formation. (Architecture et BioClimat) domicilié(e) 325 traverse de Repentide,13760 SAINT-CANNAT - 13760 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bernard MENNESSON domicilié(e) 325 traverse de Repentide,13760 SAINT-CANNAT - 13760 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARCHITECTURE & BIOCLIMAT Maisons bioclimatiques en Provence est expirée depuis le 15 mai 2017.


Bernard MENNESSON Agissant pour le compte de la société “ ABC ” en cours de formation. (Architecture et BioClimat) - 325 traverse de Repentide,13760 SAINT-CANNAT - 13760 - France


Bernard MENNESSON - 325 traverse de Repentide,13760 SAINT-CANNAT - 13760 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-43

Publication - Publication le 22 juin 2007 au BOPI 2007-25

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure.