Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES SAVEURS DU BELON
Bernard Méhats

Numéro de dépôt :
3854096
Date de dépôt :
22/08/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/08/2021
LES SAVEURS DU BELON de Bernard Méhats

Présentation de la marque LES SAVEURS DU BELON

Déposée le 22 août 2011 par Bernard Méhats auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES SAVEURS DU BELON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-37 du 16 septembre 2011.

Le déposant est Bernard Méhats domicilié(e) 1 Mané Rivalain - 56530 - QUEVEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bernard Méhats domicilié(e) 1 Mané Rivalain - 56530 - QUEVEN - France.

La marque LES SAVEURS DU BELON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3854096.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES SAVEURS DU BELON est expirée depuis le 22 août 2021.


Bernard Méhats - 1 Mané Rivalain - 56530 - QUEVEN - France


Bernard Méhats - 1 Mané Rivalain - 56530 - QUEVEN - France


Publication - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37

Enregistrement sans modification - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.