Monsieur Bernard MAUBANT et Madame Christiane MAUBANT
Numéro de dépôt :
1226209
Date de dépôt :
02/02/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/02/1993
Présentation de la marque ROYAL-NEGA
Déposée le 2 février 1983 par monsieur Bernard MAUBANT et Madame Christiane MAUBANT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ROYAL-NEGA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est monsieur Bernard MAUBANT et Madame Christiane MAUBANT domicilié(e) 63, rue du Pont Vautier, 61120 VIMOUTIERS. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MARTINET - France.
La marque ROYAL-NEGA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1226209.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROYAL-NEGA est expirée depuis le 2 février 1993.
Monsieur Bernard MAUBANT et Madame Christiane MAUBANT - 63, rue du Pont Vautier, 61120 VIMOUTIERS. - France
Cabinet MARTINET - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-26
Huiles essentielles.Produits diététiques, lactose;lecithine de soja.Argile.Sucre, miel, farines et préparations faites de céréales;levure de bière.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, choux, épinards, pollen, ginseng, chlorophylle; plantes vivantes et fleurs naturelles, substances alimentaires pour les animaux.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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