BERNARD MATTHEWS PLC, société de droit britannique
Numéro de dépôt :
1716334
Date de dépôt :
29/11/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/11/2010
Présentation de la marque TOM TOMS
Déposée le 29 novembre 1990 par la société étrangère BERNARD MATTHEWS PLC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TOM TOMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société étrangère BERNARD MATTHEWS PLC domicilié(e) Great Witchingham Hall, Great Witchingham, NORWICH, Norfolk NR9 5QD ROYAUME UNI (dossier no 2185143) - Royaume-Uni.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JANNIN domicilié(e) (dossier no 2185143) - France.
La marque TOM TOMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1716334.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BERNARD MATTHEWS PLC, société de droit britannique - Great Witchingham Hall, Great Witchingham, NORWICH, Norfolk NR9 5QD ROYAUME UNI (dossier no 2185143) - Royaume-Uni
CABINET JANNIN - (dossier no 2185143) - France
Renouvellement sans limitation le 3 novembre 2000 n°2185143 - Publication au BOPI 2000-11-03
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-23
Volaille (viande) produits à base de volaille, viande, produits à base de viande;poisson; coquillages pour l'alimentation humaine, produits à base de poissons et de coquillages pour l'alimentation humaine, produits de la mer, tous produits alimentaires pour l'alimentation humaine, repas préparés et ingrédients pour les repas préparés
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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