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Marques déposées par BERNARD MASCOT
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QALEO NOTRE TERRE A DU SENS BIO
Marque enregistrée - Marque en vigueur

QALEO NOTRE TERRE A DU SENS BIO
BERNARD MASCOT

Numéro de dépôt :
4380238
Date de dépôt :
31/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/07/2027
QALEO NOTRE TERRE A DU SENS BIO de BERNARD MASCOT

Présentation de la marque QALEO NOTRE TERRE A DU SENS BIO

Déposée par voie électronique le 31 juillet 2017 par BERNARD MASCOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « QALEO NOTRE TERRE A DU SENS BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-34 du 25 août 2017.

Le déposant est BERNARD MASCOT domicilié(e) 7 RUE FONTANILLE - 33290 - PAREMPUYRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DAVID ROCA domicilié(e) 9 RUE CAMILLE DESMOULINS - 66027 - PERPIGNAN Cedex - France.

La marque QALEO NOTRE TERRE A DU SENS BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4380238.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QALEO NOTRE TERRE A DU SENS BIO arrivera à expiration en date du 31 juillet 2027.

BERNARD MASCOT a également déposé les autres marques suivantes : QALÉO , QALEO NOTRE TERRE A DU SENS


BERNARD MASCOT - 7 RUE FONTANILLE - 33290 - PAREMPUYRE - France


DAVID ROCA - 9 RUE CAMILLE DESMOULINS - 66027 - PERPIGNAN Cedex - France


Publication - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-34

Enregistrement avec modification - Publication le 19 janv. 2018 au BOPI 2018-03

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ; Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ; Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ; Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.