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Marques déposées par monsieur BERNARD MASCOT
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QALEO NOTRE TERRE A DU SENS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

QALEO NOTRE TERRE A DU SENS
M. BERNARD MASCOT

Numéro de dépôt :
4379857
Date de dépôt :
28/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/07/2027
QALEO NOTRE TERRE A DU SENS de BERNARD MASCOT

Présentation de la marque QALEO NOTRE TERRE A DU SENS

Déposée par voie électronique le 28 juillet 2017 par monsieur BERNARD MASCOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « QALEO NOTRE TERRE A DU SENS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-33 du 18 août 2017.

Le déposant est monsieur BERNARD MASCOT domicilié(e) 7 RUE FONTANILLE - 33290 - PAREMPUYRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DAVID ROCA domicilié(e) 9 RUE CAMILLE DESMOULINS - 66027 - PERPIGNAN Cedex - France.

La marque QALEO NOTRE TERRE A DU SENS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4379857.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QALEO NOTRE TERRE A DU SENS arrivera à expiration en date du 28 juillet 2027.

BERNARD MASCOT a également déposé les autres marques suivantes : QALÉO , QALEO NOTRE TERRE A DU SENS BIO


M. BERNARD MASCOT - 7 RUE FONTANILLE - 33290 - PAREMPUYRE - France


M. DAVID ROCA - 9 RUE CAMILLE DESMOULINS - 66027 - PERPIGNAN Cedex - France


Publication - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-33

Enregistrement sans modification - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-48

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.