Marque enregistrée - Marque en vigueur

QALÉO
M. BERNARD MASCOT

Numéro de dépôt :
4380249
Date de dépôt :
31/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/07/2027
QALÉO de BERNARD MASCOT

Présentation de la marque QALÉO

Déposée par voie électronique le 31 juillet 2017 par monsieur BERNARD MASCOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « QALÉO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-34 du 25 août 2017.

Le déposant est monsieur BERNARD MASCOT domicilié(e) 7 RUE FONTANILLE - 33290 - PAREMPUYRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DAVID ROCA domicilié(e) 9 RUE CAMILLE DESMOULINS - 66027 - PERPIGNAN Cedex - France.

La marque QALÉO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4380249.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QALÉO arrivera à expiration en date du 31 juillet 2027.

BERNARD MASCOT a également déposé les autres marques suivantes : QALEO NOTRE TERRE A DU SENS BIO , QALEO NOTRE TERRE A DU SENS


M. BERNARD MASCOT - 7 RUE FONTANILLE - 33290 - PAREMPUYRE - France


M. DAVID ROCA - 9 RUE CAMILLE DESMOULINS - 66027 - PERPIGNAN Cedex - France


Publication - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-34

Enregistrement sans modification - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-48

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.