BERNARD MAS
Présentation de la marque BERNARD MAS
Déposée le 17 octobre 2012 par monsieur Bernard MAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « BERNARD MAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-45 du 9 novembre 2012.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque BERNARD MAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3954204.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BERNARD MAS est expirée depuis le 17 octobre 2022.
Publication - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45
Enregistrement sans modification - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-06
Inscription le 28 janvier 2013 - Concession de licence n°593428 - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-01-28
Inscription le 10 juin 2013 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Concession de licence n°602537 - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-06-10