Marque enregistrée - Marque en vigueur

BM CONCEPT
M. Bernard MARTY

Numéro de dépôt :
4352504
Date de dépôt :
06/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/04/2027
BM CONCEPT de Bernard MARTY

Présentation de la marque BM CONCEPT

Déposée par voie électronique le 6 avril 2017 par monsieur Bernard MARTY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BM CONCEPT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-17 du 28 avril 2017.

Le déposant est monsieur Bernard MARTY domicilié(e) 2 rue Antoine Marin - 94110 - ARCUEIL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BERNARD MARTY domicilié(e) 2 rue Antoine Marin - 94110 - ARCUEIL - France.

La marque BM CONCEPT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4352504.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BM CONCEPT arrivera à expiration en date du 6 avril 2027.


M. Bernard MARTY - 2 rue Antoine Marin - 94110 - ARCUEIL - France


M. BERNARD MARTY - 2 rue Antoine Marin - 94110 - ARCUEIL - France


Publication - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2017-17

Enregistrement sans modification - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-30

Emballage (pochette) en carton pour le vin ;

Eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Vente en ligne (internet), au détail (magasins), en gros, de vins. Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente en ligne (internet), au détail (magasins) et en gros.