Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ISTP TOULON EEM
Numéro de dépôt :
1536521
Date de dépôt :
09/06/1989
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/06/1999
Présentation de la marque ISTP TOULON EEM
Déposée le 9 juin 1989 par madame BERNARD Marthe épouse PIOVETTI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ISTP TOULON EEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ISTP TOULON EEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1536521.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ISTP TOULON EEM est expirée depuis le 9 juin 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-49