Marque enregistrée - Marque en non vigueur
OXY
Numéro de dépôt :
1068655
Date de dépôt :
29/09/1978
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque OXY
Déposée le 29 septembre 1978 par BERNARD Marcel Charles VAL DE MALON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « OXY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque OXY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1068655.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque OXY est expirée depuis le 29 septembre 1988.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-016