Accueil marques.expert
/
Marques déposées par BERNARD Marc-Alain
/
PROMELIA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROMELIA
BERNARD Marc-Alain

Numéro de dépôt :
1385296
Date de dépôt :
17/01/1986
Lieu de dépôt :
MONTPELLIER
Date d'expiration :
17/01/1996

Présentation de la marque PROMELIA

Déposée le 17 janvier 1986 par BERNARD Marc-Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTPELLIER), la marque française « PROMELIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BERNARD Marc-Alain, domicilié(e) CAMPAGNAN, 34230 PAULHAN. - France.

La marque PROMELIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1385296.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROMELIA est expirée depuis le 17 janvier 1996.

BERNARD Marc-Alain a également déposé les autres marques suivantes : PROPOLIA , API MAB , LA MIELLERIE DU SALAGOU


BERNARD Marc-Alain - CAMPAGNAN, 34230 PAULHAN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-21

Produits diététiques. Confiserie, miel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.