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Marques déposées par BERNARD Marc-Alain
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LA MIELLERIE DU SALAGOU
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA MIELLERIE DU SALAGOU
BERNARD Marc-Alain

Numéro de dépôt :
3126759
Date de dépôt :
11/10/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/10/2021
LA MIELLERIE DU SALAGOU de BERNARD Marc-Alain

Présentation de la marque LA MIELLERIE DU SALAGOU

Déposée le 11 octobre 2001 par BERNARD Marc-Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA MIELLERIE DU SALAGOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-47 du 23 novembre 2001.

Le déposant est BERNARD Marc-Alain domicilié(e) MIELLERIE du SALAGOU, Route du Lac - 34800 - CLERMONT L'HERAULT - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV&SUD domicilié(e) 55 avenue Clément Ader, Montpellier Agglomération - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France.

La marque LA MIELLERIE DU SALAGOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3126759.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA MIELLERIE DU SALAGOU est expirée depuis le 5 octobre 2021.


BERNARD Marc-Alain - MIELLERIE du SALAGOU, Route du Lac - 34800 - CLERMONT L'HERAULT - France


CABINET BREV&SUD - 55 avenue Clément Ader, Montpellier Agglomération - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-30

Publication - Publication le 23 nov. 2001 au BOPI 2001-47

Renouvellement sans limitation le 5 octobre 2011 n°2481589 - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2011-10-05

Inscription le 5 février 2018 - Transmission totale de propriété n°716317 - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-02-05

Confiserie, miel, gelée royale pour consommation humaine, propolis pour consommation humaine. Produits agricoles, animaux vivants.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.