Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIOCTRIS
Bernard MANEUF
André COLLOMBIN
Bruno CLUNET-COSTE
Gilles BILLET

Numéro de dépôt :
3881311
Date de dépôt :
13/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
13/12/2021
BIOCTRIS de Bernard MANEUF

Présentation de la marque BIOCTRIS

Déposée le 13 décembre 2011 par Bernard MANEUF, André COLLOMBIN, Bruno CLUNET-COSTE, Gilles BILLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « BIOCTRIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-01 du 6 janvier 2012.

Les déposants sont Bernard MANEUF domicilié(e) 0 Hameau de Vouise - 38500 - VOIRON - France, André COLLOMBIN domicilié(e) 22 Rue du Lavoir de Criel - 38500 - VOIRON - France, Bruno CLUNET-COSTE domicilié(e) 0 Toivon - 38960 - SAINT ETIENNE DE CROSSEY - France, Gilles BILLET domicilié(e) 32 Avenue d'Haussez - 38500 - VOIRON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bernard MANEUF domicilié(e) 0 Hameau de Vouise - 38500 - VOIRON - France.

La marque BIOCTRIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3881311.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOCTRIS est expirée depuis le 13 décembre 2021.

Bernard MANEUF a également déposé les autres marques suivantes : COMET TAIL


Bernard MANEUF - 0 Hameau de Vouise - 38500 - VOIRON - France

André COLLOMBIN - 22 Rue du Lavoir de Criel - 38500 - VOIRON - France

Bruno CLUNET-COSTE - 0 Toivon - 38960 - SAINT ETIENNE DE CROSSEY - France

Gilles BILLET - 32 Avenue d'Haussez - 38500 - VOIRON - France


Bernard MANEUF - 0 Hameau de Vouise - 38500 - VOIRON - France


Publication - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01

Enregistrement sans modification - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

Inscription le 7 janvier 2013 - Concession de licence n°591896 - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-01-07

Appareils et instruments dentaires, à savoir tenons et pivots dentaires, dentiers ;

Art dentaire, notamment chirurgie et orthodontie.