Marque enregistrée - Marque en non vigueur
RURAL
Numéro de dépôt :
1587821
Date de dépôt :
23/04/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/04/2000
Présentation de la marque RURAL
Déposée le 23 avril 1990 par Bernard MAMY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RURAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque RURAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1587821.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RURAL est expirée depuis le 23 avril 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-40