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Marques déposées par monsieur Bernard MAHUZIER
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AFSEP
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

AFSEP
M. Bernard MAHUZIER
N.A.F.S.E.P.

Numéro de dépôt :
92421657
Date de dépôt :
03/06/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque AFSEP

Déposée le 3 juin 1992 par monsieur Bernard MAHUZIER et N.A.F.S.E.P auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AFSEP »

Les déposants sont monsieur Bernard MAHUZIER domicilié(e) (Président de la N.A.F.S.E.P.), 7, Rue du Pôle NORD, 75018 PARIS - France et N.A.F.S.E.P., domicilié(e) 5, avenue Albert Durand, 31700 BLAGNAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, N.A.F.S.E.P. Aéropole 1 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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M. Bernard MAHUZIER - (Président de la N.A.F.S.E.P.), 7, Rue du Pôle NORD, 75018 PARIS - France

N.A.F.S.E.P. - 5, avenue Albert Durand, 31700 BLAGNAC - France


N.A.F.S.E.P. Aéropole 1 - France


Inscription le 29 juillet 1998 - Rejet total n°258661 - Publication le 17 juil. 1992 au BOPI 1998-07-29

Dessin pouvant être représenté sur des: -protection "papiers" 4.903.05 F