Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE MAS DE LA TRANQUILLITE
BERNARD MAGREZ Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3333418
Date de dépôt :
05/01/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/01/2015
LE MAS DE LA TRANQUILLITE de BERNARD MAGREZ

Présentation de la marque LE MAS DE LA TRANQUILLITE

Déposée le 5 janvier 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BERNARD MAGREZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE MAS DE LA TRANQUILLITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-06 du 26 novembre 2024.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BERNARD MAGREZ domicilié(e) 216, avenue du Docteur Nancel Penard,33600 PESSAC - 33600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 626 850 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX - 92593 - France.

La marque LE MAS DE LA TRANQUILLITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3333418.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE MAS DE LA TRANQUILLITE est expirée depuis le 5 janvier 2015.

BERNARD MAGREZ a également déposé les autres marques suivantes : LA SERVITUDE VOLONTAIRE , MAGREZ TIVOLI , EN SILENCE , L'ATELIER DES RELIGIEUSES DE JOEL ROBUCHON , SI MON PERE SAVAIT , ACADEMIE BERNARD MAGREZ , CASA MAGREZ , LE CLOS DES SONGES , LA SOURCE DELICIEUSE DU CLOS DES SAINTES PARABOLES , DELICATEMENT POUR VOUS


BERNARD MAGREZ Société par actions simplifiée - 216, avenue du Docteur Nancel Penard,33600 PESSAC - 33600 - France - SIREN 334626850


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX - 92593 - France


Publication - Publication au BOPI 2005-06

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-28

Republication - Publication le 25 mars 2005 au BOPI 2005-12

Vins de pays, vins d'appellation d'origine.