LE CLOS DES SONGES
Présentation de la marque LE CLOS DES SONGES
Déposée le 17 décembre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BERNARD MAGREZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE CLOS DES SONGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-03 du 21 janvier 2005.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LE CLOS DES SONGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3330199.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CLOS DES SONGES est expirée depuis le 17 décembre 2014.
BERNARD MAGREZ a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-20
Publication - Publication le 21 janv. 2005 au BOPI 2005-03