Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CLOS DES SONGES
BERNARD MAGREZ Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3330199
Date de dépôt :
17/12/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/12/2014
LE CLOS DES SONGES de BERNARD MAGREZ

Présentation de la marque LE CLOS DES SONGES

Déposée le 17 décembre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BERNARD MAGREZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE CLOS DES SONGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-03 du 21 janvier 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BERNARD MAGREZ domicilié(e) 216, avenue du Docteur Nancel Penard, CHATEAU PAPE CLEMENT,33600 PESSAC - 33600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 626 850 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX - 92593 - France.

La marque LE CLOS DES SONGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3330199.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CLOS DES SONGES est expirée depuis le 17 décembre 2014.

BERNARD MAGREZ a également déposé les autres marques suivantes : LA SERVITUDE VOLONTAIRE , MAGREZ TIVOLI , EN SILENCE , L'ATELIER DES RELIGIEUSES DE JOEL ROBUCHON , SI MON PERE SAVAIT , ACADEMIE BERNARD MAGREZ , CASA MAGREZ , LA SOURCE DELICIEUSE DU CLOS DES SAINTES PARABOLES , DELICATEMENT POUR VOUS , ULTIME DU CHATEAU FOMBRAUGE


BERNARD MAGREZ Société par actions simplifiée - 216, avenue du Docteur Nancel Penard, CHATEAU PAPE CLEMENT,33600 PESSAC - 33600 - France - SIREN 334626850


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX - 92593 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-20

Publication - Publication le 21 janv. 2005 au BOPI 2005-03

Vins d'appellation d'origine controlée.