Marque renouvelée - Marque en non vigueur

La Tempérance
BERNARD MAGREZ, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3093450
Date de dépôt :
04/04/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/04/2021

Présentation de la marque La Tempérance

Déposée le 4 avril 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BERNARD MAGREZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La Tempérance » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-19 du 11 mai 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BERNARD MAGREZ domicilié(e) 216 AVENUE DU DOCTEUR NANCEL PENARD, CHATEAU PAPE CLEMENT - 33600 - PESSAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 626 850 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France.

La marque La Tempérance a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3093450.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque La Tempérance est expirée depuis le 4 avril 2021.

BERNARD MAGREZ a également déposé les autres marques suivantes : LA SERVITUDE VOLONTAIRE , MAGREZ TIVOLI , EN SILENCE , L'ATELIER DES RELIGIEUSES DE JOEL ROBUCHON , SI MON PERE SAVAIT , ACADEMIE BERNARD MAGREZ , CASA MAGREZ , LE CLOS DES SONGES , LA SOURCE DELICIEUSE DU CLOS DES SAINTES PARABOLES , DELICATEMENT POUR VOUS


BERNARD MAGREZ, Société par Actions Simplifiée - 216 AVENUE DU DOCTEUR NANCEL PENARD, CHATEAU PAPE CLEMENT - 33600 - PESSAC - France - SIREN 334626850


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France


Inscription le 28 septembre 2005 - Transmission totale de propriété n°418897 - Publication au BOPI 2005-09-28

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-36

Publication - Publication le 11 mai 2001 au BOPI 2001-19

Renouvellement sans limitation le 12 septembre 2011 n°2479851 - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-09-12

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).