Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA FRATRIE
BERNARD MAGREZ Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3298554
Date de dépôt :
18/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/06/2014
LA FRATRIE de BERNARD MAGREZ

Présentation de la marque LA FRATRIE

Déposée le 18 juin 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BERNARD MAGREZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA FRATRIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-31 du 30 juillet 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BERNARD MAGREZ domicilié(e) 216 avenue du Docteur Nancel Penard,33600 PESSAC - 33600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 626 850 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX - 92593 - France.

La marque LA FRATRIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3298554.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FRATRIE est expirée depuis le 18 juin 2014.

BERNARD MAGREZ a également déposé les autres marques suivantes : LA SERVITUDE VOLONTAIRE , MAGREZ TIVOLI , EN SILENCE , L'ATELIER DES RELIGIEUSES DE JOEL ROBUCHON , SI MON PERE SAVAIT , ACADEMIE BERNARD MAGREZ , CASA MAGREZ , LE CLOS DES SONGES , LA SOURCE DELICIEUSE DU CLOS DES SAINTES PARABOLES , DELICATEMENT POUR VOUS


BERNARD MAGREZ Société par actions simplifiée - 216 avenue du Docteur Nancel Penard,33600 PESSAC - 33600 - France - SIREN 334626850


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX - 92593 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-48

Publication - Publication le 30 juil. 2004 au BOPI 2004-31

Boissons alcooliques, à l'exception des bières.