Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA FRANCHISE
BERNARD MAGREZ SES VIGNOBLES DU SUD

Numéro de dépôt :
4613884
Date de dépôt :
13/01/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/01/2030
LA FRANCHISE de BERNARD MAGREZ SES VIGNOBLES DU SUD

Présentation de la marque LA FRANCHISE

Déposée par voie électronique le 13 janvier 2020 par BERNARD MAGREZ SES VIGNOBLES DU SUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA FRANCHISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-06 du 7 février 2020.

Le déposant est BERNARD MAGREZ SES VIGNOBLES DU SUD domicilié(e) 216 Avenue du Docteur Nancel Pénard - 33600 - PESSAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Madame Colombe DOUGNAC domicilié(e) 84 Cours de Verdun - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque LA FRANCHISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4613884.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FRANCHISE arrivera à expiration en date du 13 janvier 2030.

BERNARD MAGREZ SES VIGNOBLES DU SUD a également déposé les autres marques suivantes : IL DESIDERIO , SIGNE LEO , , LE PAON DE BERNARD MAGREZ , SAN BERNARDO , L'OR DU DIABLE , , OUSTRIC , POUR VOUS MONSIEUR DE LA PART DE BERNARD MAGREZ , NUNKA


BERNARD MAGREZ SES VIGNOBLES DU SUD - 216 Avenue du Docteur Nancel Pénard - 33600 - PESSAC - France


NOVAGRAAF FRANCE, Madame Colombe DOUGNAC - 84 Cours de Verdun - 33000 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 7 févr. 2020 au BOPI 2020-06

Enregistrement sans modification - Publication le 18 sept. 2020 au BOPI 2020-38

Boissons alcoolisées à l'exception des bières; vins.