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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BERNARD MAGREZ-PROPRIETES MAGREZ
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CHATEAU HAUT-LIGNAN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU HAUT-LIGNAN
BERNARD MAGREZ-PROPRIETES MAGREZ, SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE

Numéro de dépôt :
1258186
Date de dépôt :
26/05/1983
Lieu de dépôt :
BESANCON
Date d'expiration :
26/05/2023

Présentation de la marque CHATEAU HAUT-LIGNAN

Déposée le 26 mai 1983 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BERNARD MAGREZ-PROPRIETES MAGREZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BESANCON), la marque française « CHATEAU HAUT-LIGNAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BERNARD MAGREZ-PROPRIETES MAGREZ domicilié(e) 13 ROUTE DE LESPARRE - 33340 - SAINT CHRISTOLY MEDOC - France et immatriculée sous le numéro RCS 417 805 199 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France.

La marque CHATEAU HAUT-LIGNAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1258186.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHATEAU HAUT-LIGNAN est expirée depuis le 26 mai 2023.

BERNARD MAGREZ-PROPRIETES MAGREZ a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU D'HORN , PASSION D'UNE VIE , CHATEAU MAGREZ TIVOLI , CHATEAU LA TEMPERANCE , CHATEAU JAMAIS RENONCER , MON SEUL RÊVE


BERNARD MAGREZ-PROPRIETES MAGREZ, SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE - 13 ROUTE DE LESPARRE - 33340 - SAINT CHRISTOLY MEDOC - France - SIREN 417805199


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 29 janvier 2003 n°2235828 - Publication au BOPI 2003-01-29

Renouvellement sans limitation n°2016564 - Publication au BOPI 1993-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-23

Inscription le 19 juin 2003 - Transmission totale de propriété n°372243 - Publication au BOPI 2003-06-19

Inscription le 12 avril 2013 - Transmission totale de propriété n°601633 - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-04-12

Renouvellement sans limitation le 12 avril 2013 n°2527266 - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-04-12

VIN "d'appellation d'origine et provenant de l'exploitation exactement dénommée : CHATEAU HAUT-LIGNAN"