Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OUSTRIC EXCELLENCE
BERNARD MAGREZ-DOMAINES MAGREZ, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4071882
Date de dépôt :
26/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/02/2024
OUSTRIC EXCELLENCE de BERNARD MAGREZ-DOMAINES MAGREZ

Présentation de la marque OUSTRIC EXCELLENCE

Déposée par voie électronique le 26 février 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BERNARD MAGREZ-DOMAINES MAGREZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OUSTRIC EXCELLENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-12 du 21 mars 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BERNARD MAGREZ-DOMAINES MAGREZ domicilié(e) Chateau Pape Clement, 216 Avenue du Docteur Nancel Penard - 33600 - Pessac - France et immatriculée sous le numéro RCS 447 862 871 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mlle Marion PIGNOT domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France.

La marque OUSTRIC EXCELLENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4071882.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OUSTRIC EXCELLENCE est expirée depuis le 26 février 2024.

BERNARD MAGREZ-DOMAINES MAGREZ a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE D'OUSTRIC , CHATEAU LES TROIS AMIS , MURAIRES , CHATEAU DES MURAIRES , DOMAINE DE L'ESPÉRANCE , DOMAINE DE LA FRANCHISE


BERNARD MAGREZ-DOMAINES MAGREZ, Société par actions simplifiée - Chateau Pape Clement, 216 Avenue du Docteur Nancel Penard - 33600 - Pessac - France - SIREN 447862871


NOVAGRAAF FRANCE, Mlle Marion PIGNOT - 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France


Publication - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12

Enregistrement sans modification - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-25

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins.