Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHATEAU LES TROIS AMIS
BERNARD MAGREZ-DOMAINES MAGREZ, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4318340
Date de dépôt :
29/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/11/2026
CHATEAU LES TROIS AMIS de BERNARD MAGREZ-DOMAINES MAGREZ

Présentation de la marque CHATEAU LES TROIS AMIS

Déposée par voie électronique le 29 novembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BERNARD MAGREZ-DOMAINES MAGREZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHATEAU LES TROIS AMIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-51 du 23 décembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BERNARD MAGREZ-DOMAINES MAGREZ domicilié(e) Château Pape Clément, 216 Avenue du Docteur Nancel Pénard - 33600 - PESSAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 447 862 871 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme. Marion PIGNOT domicilié(e) 11 Cours de Verdun - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque CHATEAU LES TROIS AMIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4318340.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LES TROIS AMIS arrivera à expiration en date du 29 novembre 2026.

BERNARD MAGREZ-DOMAINES MAGREZ a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE D'OUSTRIC , MURAIRES , CHATEAU DES MURAIRES , OUSTRIC EXCELLENCE , DOMAINE DE L'ESPÉRANCE , DOMAINE DE LA FRANCHISE


BERNARD MAGREZ-DOMAINES MAGREZ, Société par actions simplifiée - Château Pape Clément, 216 Avenue du Docteur Nancel Pénard - 33600 - PESSAC - France - SIREN 447862871


NOVAGRAAF FRANCE, Mme. Marion PIGNOT - 11 Cours de Verdun - 33000 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-51

Enregistrement sans modification - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-12

Vins d'appellation d'origine protégée.