Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRESERV'ACTIF P.A.
Monsieur Bernard MACE

Numéro de dépôt :
1723077
Date de dépôt :
20/01/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/01/1999

Présentation de la marque PRESERV'ACTIF P.A.

Déposée le 20 janvier 1989 par monsieur Bernard MACE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PRESERV'ACTIF P.A. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Bernard MACE domicilié(e) 10 Place Aristide-Briand ARGENTEUIL (Val d'Oise) - France.

La marque PRESERV'ACTIF P.A. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1723077.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRESERV'ACTIF P.A. est expirée depuis le 20 janvier 1999.

Bernard MACE a également déposé les autres marques suivantes : EUX DEUX E.2 , CREAPARC , DECOPARC , CREAPARC


Monsieur Bernard MACE - 10 Place Aristide-Briand ARGENTEUIL (Val d'Oise) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-29

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygièniques. Gutta-percha, gomme élatique, balata et succèdanés

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.