Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAUSES GOURMANDES
M. Bernard LUSSAUT

Numéro de dépôt :
3966859
Date de dépôt :
07/12/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/12/2022
PAUSES GOURMANDES de Bernard LUSSAUT

Présentation de la marque PAUSES GOURMANDES

Déposée par voie électronique le 7 décembre 2012 par monsieur Bernard LUSSAUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PAUSES GOURMANDES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-52 du 28 décembre 2012.

Le déposant est monsieur Bernard LUSSAUT domicilié(e) 99 Avenue de Techeney - 33370 - ARTIGUES PRES BORDEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Bernard LUSSAUT domicilié(e) 99 Avenue de Techeney - 33370 - ARTIGUES PRES BORDEAUX - France.

La marque PAUSES GOURMANDES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3966859.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAUSES GOURMANDES est expirée depuis le 7 décembre 2022.

Bernard LUSSAUT a également déposé les autres marques suivantes : Le Bordelais , LA TOQUE CUIVREE: LE BORDELAIS , BY LA TOQUE CUIVREE , Le voyageur CANELES DE BORDEAUX , Crème de canelés - crème de cannelés , LA TOQUE CUIVREE: GROS CANELE , L'esprit Canelé - L'esprit Cannelé , LA TOQUE CUIVREE CANELES DE BORDEAUX , LA TOQUE CUIVREE: CANELE BOUCHEE , AQUITAINE SPECIALITES


M. Bernard LUSSAUT - 99 Avenue de Techeney - 33370 - ARTIGUES PRES BORDEAUX - France


M. Bernard LUSSAUT - 99 Avenue de Techeney - 33370 - ARTIGUES PRES BORDEAUX - France


Publication - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52

Enregistrement sans modification - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; gâteaux ; sucreries ; chocolat.