LA TOQUE DOREE
Présentation de la marque LA TOQUE DOREE
Déposée par voie électronique le 27 avril 2017 par monsieur Bernard LUSSAUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA TOQUE DOREE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-20 du 19 mai 2017.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LA TOQUE DOREE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4357644.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA TOQUE DOREE arrivera à expiration en date du 27 avril 2027.
Bernard LUSSAUT a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2017-20
Enregistrement sans modification - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-33