LA TOQUE CUIVREE TOURTIERE GASCONNE
Présentation de la marque LA TOQUE CUIVREE TOURTIERE GASCONNE
Déposée par voie électronique le 19 février 2015 par monsieur Bernard LUSSAUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA TOQUE CUIVREE TOURTIERE GASCONNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-11 du 13 mars 2015.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LA TOQUE CUIVREE TOURTIERE GASCONNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4158465.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA TOQUE CUIVREE TOURTIERE GASCONNE arrivera à expiration en date du 19 février 2025.
Bernard LUSSAUT a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-11
Enregistrement sans modification - Publication le 12 juin 2015 au BOPI 2015-24