Marque enregistrée - Marque en vigueur

BY LA TOQUE CUIVREE
M. Bernard LUSSAUT

Numéro de dépôt :
4350391
Date de dépôt :
30/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/03/2027
BY LA TOQUE CUIVREE de Bernard LUSSAUT

Présentation de la marque BY LA TOQUE CUIVREE

Déposée par voie électronique le 30 mars 2017 par monsieur Bernard LUSSAUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BY LA TOQUE CUIVREE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-16 du 21 avril 2017.

Le déposant est monsieur Bernard LUSSAUT domicilié(e) 99 Avenue de Techeney - 33370 - ARTIGUES PRES BORDEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BERNARD LUSSAUT domicilié(e) 99 AVENUE DE TECHENEY - 33370 - ARTIGUES-PRES-BORDEAUX - France.

La marque BY LA TOQUE CUIVREE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4350391.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BY LA TOQUE CUIVREE arrivera à expiration en date du 30 mars 2027.

Bernard LUSSAUT a également déposé les autres marques suivantes : Le Bordelais , LA TOQUE CUIVREE: LE BORDELAIS , Le voyageur CANELES DE BORDEAUX , Crème de canelés - crème de cannelés , LA TOQUE CUIVREE: GROS CANELE , L'esprit Canelé - L'esprit Cannelé , PAUSES GOURMANDES , LA TOQUE CUIVREE CANELES DE BORDEAUX , LA TOQUE CUIVREE: CANELE BOUCHEE , AQUITAINE SPECIALITES


M. Bernard LUSSAUT - 99 Avenue de Techeney - 33370 - ARTIGUES PRES BORDEAUX - France


M. BERNARD LUSSAUT - 99 AVENUE DE TECHENEY - 33370 - ARTIGUES-PRES-BORDEAUX - France


Publication - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-16

Enregistrement sans modification - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-29

Préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; biscuits ; gâteaux ; sucreries.