BY LA TOQUE CUIVREE
Présentation de la marque BY LA TOQUE CUIVREE
Déposée par voie électronique le 30 mars 2017 par monsieur Bernard LUSSAUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BY LA TOQUE CUIVREE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-16 du 21 avril 2017.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque BY LA TOQUE CUIVREE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4350391.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BY LA TOQUE CUIVREE arrivera à expiration en date du 30 mars 2027.
Bernard LUSSAUT a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-16
Enregistrement sans modification - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-29