Marque enregistrée - Marque en vigueur

Fibres 49
M. Bernard LUBERT

Numéro de dépôt :
4330070
Date de dépôt :
17/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/01/2027
Fibres 49 de Bernard LUBERT

Présentation de la marque Fibres 49

Déposée par voie électronique le 17 janvier 2017 par monsieur Bernard LUBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Fibres 49 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-06 du 10 février 2017.

Le déposant est monsieur Bernard LUBERT domicilié(e) 7 Place du Docteur DEFOIS - 49570 - MONTJEAN SUR LOIRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Bernard LUBERT domicilié(e) 7 RUE du Docteur DEFOIS - 49570 - MONTJEAN SUR LOIRE - France.

La marque Fibres 49 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4330070.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Fibres 49 arrivera à expiration en date du 17 janvier 2027.


M. Bernard LUBERT - 7 Place du Docteur DEFOIS - 49570 - MONTJEAN SUR LOIRE - France


M. Bernard LUBERT - 7 RUE du Docteur DEFOIS - 49570 - MONTJEAN SUR LOIRE - France


Publication - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-06

Enregistrement sans modification - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2017-19

Appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; supports d'enregistrement numériques ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; logiciels (programmes enregistrés) ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; batteries électriques ;

Appareils d'éclairage ; appareils de chauffage ; appareils de production de vapeur ; appareils de cuisson ; appareils de réfrigération ; appareils de séchage ; appareils de distribution d'eau ; congélateurs ; torches électriques ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.