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Marques déposées par monsieur Bernard Luber
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K PSUL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

K PSUL
M. Bernard Luber
M. patrice Reboul

Numéro de dépôt :
4078024
Date de dépôt :
22/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/03/2024
K PSUL de Bernard Luber

Présentation de la marque K PSUL

Déposée par voie électronique le 22 mars 2014 par monsieur Bernard Luber et monsieur patrice Reboul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « K PSUL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-15 du 11 avril 2014.

Les déposants sont monsieur Bernard Luber domicilié(e) 188 chemin de traversy - 74290 - talloires - France et monsieur patrice Reboul domicilié(e) BAT C residence des vagues, 40 bd des vagues - 13008 - Marseille - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. patrice Reboul domicilié(e) BAT C residence des vagues, 40 bd des vagues - 13008 - Marseille - France.

La marque K PSUL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4078024.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque K PSUL est expirée depuis le 22 mars 2024.


M. Bernard Luber - 188 chemin de traversy - 74290 - talloires - France

M. patrice Reboul - BAT C residence des vagues, 40 bd des vagues - 13008 - Marseille - France


M. patrice Reboul - BAT C residence des vagues, 40 bd des vagues - 13008 - Marseille - France


Publication - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15

Enregistrement sans modification - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-43

Inscription le 11 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°664637 - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-03-11

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.