Marque enregistrée - Marque en vigueur

Sailliance systems
M. Bernard LOPEZ

Numéro de dépôt :
4256354
Date de dépôt :
13/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/03/2026
Sailliance systems de Bernard LOPEZ

Présentation de la marque Sailliance systems

Déposée par voie électronique le 13 mars 2016 par monsieur Bernard LOPEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Sailliance systems » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-13 du 1 avril 2016.

Le déposant est monsieur Bernard LOPEZ domicilié(e) Entrée A, 26 CHEMIN De Crépieux - 69300 - CALUIRE-ET-CUIRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Bernard LOPEZ domicilié(e) Entrée A, 26 CHEMIN De Crépieux - 69300 - CALUIRE-ET-CUIRE - France.

La marque Sailliance systems a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4256354.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sailliance systems arrivera à expiration en date du 13 mars 2026.


M. Bernard LOPEZ - Entrée A, 26 CHEMIN De Crépieux - 69300 - CALUIRE-ET-CUIRE - France


M. Bernard LOPEZ - Entrée A, 26 CHEMIN De Crépieux - 69300 - CALUIRE-ET-CUIRE - France


Publication - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-13

Enregistrement sans modification - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-26

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; instruments et appareils de mesure ; équipements de traitement de données ; logiciels (programmes enregistrés) ; détecteurs ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; montres intelligentes ; batteries électriques ;

Véhicules ; appareils de locomotion maritimes ; véhicules électriques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches techniques ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; élaboration (conception) de logiciels ; mise à jour de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; conception de systèmes informatiques .