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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BERNARD LOISEAU
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
BERNARD LOISEAU, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
4116908
Date de dépôt :
10/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/09/2024
Marque en couleurs, figurative de BERNARD LOISEAU

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 10 septembre 2014 par la Société Anonyme (SA) BERNARD LOISEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-40 du 3 octobre 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BERNARD LOISEAU domicilié(e) 2 rue d'Argentine - 21210 - SAULIEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 016 050 023 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GUIU - JURISPATENT domicilié(e) 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4116908.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 10 septembre 2024.

BERNARD LOISEAU a également déposé les autres marques suivantes : Tante Marguerite Restaurant , TANTE LOUISE , SAVOUR HOTEL , BERNARD LOISEAU , SAVOUR HOTEL , FISH TRUCK , TANTE MARGUERITE , SH SAVOUR HOTELS , SH SAVEUR HOTELS , SAVEUR PALACE


BERNARD LOISEAU, Société Anonyme - 2 rue d'Argentine - 21210 - SAULIEU - France - SIREN 016050023


CABINET GUIU - JURISPATENT - 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-40

Enregistrement sans modification - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2015-01

Bières ; boissons sans alcool ; apéritif sans alcool ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ;

Boissons alcoolisées à l'exception des bières ; vins ; spiritueux ;

Informations et conseils en matière d'oenologie et de dégustation de vins ; initiation à la dégustation de vin (service de bar) ; services de traiteurs.