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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BERNARD LOISEAU SA
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
BERNARD LOISEAU SA, SA à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
3969827
Date de dépôt :
19/12/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/12/2022
Marque en couleurs, figurative de BERNARD LOISEAU SA

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 19 décembre 2012 par la Société Anonyme (SA) BERNARD LOISEAU SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-02 du 11 janvier 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BERNARD LOISEAU SA domicilié(e) 2 Rue d'Argentine - 21210 - SAULIEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 016 050 023 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GUIU - JURISPATENT domicilié(e) 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3969827.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 21 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 19 décembre 2022.

BERNARD LOISEAU SA a également déposé les autres marques suivantes : BL , LOISEAU DES DUCS , BL BERNARD LOISEAU , SECRETS DE CASSIS , LOISEAU , CASSICIA , LOISEAU DES SENS , BERNARD LOISEAU


BERNARD LOISEAU SA, SA à conseil d'administration - 2 Rue d'Argentine - 21210 - SAULIEU - France - SIREN 016050023


Cabinet GUIU - JURISPATENT - 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02

Enregistrement sans modification - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15

Masques de beauté ; cosmétiques ; crèmes cométiques ; préparations cosmétiques pour le bain ; produits de démaquillage et produits de toilette ; produits cosmétiques pour le soin de la peau ; lotions à usage cosmétique ; nécessaires de cosmétiques ; huiles à usage cosmétique ; baumes autres qu'à usage médical ; gels de massage autres qu'à usage médical ; sels pour le bain non à usage médical ; cires à épiler ; eaux de toilette ; huiles essentielles ; laits de toilette ; produits de lavage ; parfums ; savons ; shampooings ;

Services [vaisselle] ; vaisselle ; porcelaines ; ronds de serviette ; soucoupes ; tasses ; services à thé et services à café ; verres à boire ; assiettes ; carafes ; bols ; beurriers ; nécessaires et ustensiles de toilette ; porte-savon ; ustensiles cosmétiques ; brûle-parfum ;

Foulards ; châles ; peignoirs de bain ; costumes de bain ; chapellerie ; foulards ; layettes ; masques pour dormir ; pull-overs ; maillots ; tee-shirts ; paréos ; pantoufles ; pyjamas ; chemises de nuit ; gants [habillement] en cuir ou non.