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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BERNARD LOISEAU SA
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LOISEAU DES DUCS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LOISEAU DES DUCS
BERNARD LOISEAU SA, SA

Numéro de dépôt :
4001820
Date de dépôt :
29/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/04/2023
LOISEAU DES DUCS de BERNARD LOISEAU SA

Présentation de la marque LOISEAU DES DUCS

Déposée par voie électronique le 29 avril 2013 par la Société Anonyme (SA) BERNARD LOISEAU SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LOISEAU DES DUCS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-21 du 24 mai 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BERNARD LOISEAU SA domicilié(e) 2 Rue d'Argentine - 21210 - SAULIEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 016 050 023 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GUIU - JURISPATENT domicilié(e) 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque LOISEAU DES DUCS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4001820.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LOISEAU DES DUCS est expirée depuis le 29 avril 2023.

BERNARD LOISEAU SA a également déposé les autres marques suivantes : BL , BL BERNARD LOISEAU , (Marque figurative) , SECRETS DE CASSIS , LOISEAU , CASSICIA , LOISEAU DES SENS , BERNARD LOISEAU


BERNARD LOISEAU SA, SA - 2 Rue d'Argentine - 21210 - SAULIEU - France - SIREN 016050023


Cabinet GUIU - JURISPATENT - 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-21

Enregistrement sans modification - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-34

Cafés-restaurants ; services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services hôteliers et réservation d'hôtels ; restauration (repas) ; services de traiteurs.