Marque enregistrée - Marque en vigueur

LOISEAU
BERNARD LOISEAU SA, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
4259141
Date de dépôt :
23/03/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
23/03/2026
LOISEAU de BERNARD LOISEAU SA

Présentation de la marque LOISEAU

Déposée le 23 mars 2016 par la Société Anonyme (SA) BERNARD LOISEAU SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LOISEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-15 du 15 avril 2016.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BERNARD LOISEAU SA domicilié(e) 2 Rue d'Argentine - 21210 - SAULIEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 016 050 023 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GUIU – JURISPATENT domicilié(e) 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque LOISEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4259141.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LOISEAU arrivera à expiration en date du 23 mars 2026.

BERNARD LOISEAU SA a également déposé les autres marques suivantes : BL , LOISEAU DES DUCS , BL BERNARD LOISEAU , (Marque figurative) , SECRETS DE CASSIS , CASSICIA , LOISEAU DES SENS , BERNARD LOISEAU


BERNARD LOISEAU SA, Société Anonyme - 2 Rue d'Argentine - 21210 - SAULIEU - France - SIREN 016050023


CABINET GUIU – JURISPATENT - 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-15

Enregistrement avec modification - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-28

Cosmétiques ; crèmes cosmétiques ; après-shampooings ; bâtons d'encens ; produits de démaquillage ; eaux de toilette ; huiles essentielles ; laits de toilette ; produits de maquillage ; parfums ; savons ; sels pour le bain non à usage médical ; shampooings ; produits de toilette ; masques de beauté ; produits cosmétiques pour le bain et pour le soin de la peau ; lotions à usage cosmétique ; cosmétiques, notamment crèmes, laits, lotions, gels et poudres pour le visage, le corps et les mains ; nécessaires de cosmétiques ; huiles à usage cosmétique ; baumes autres qu'à usage médical ; gels de massage autres qu'à usage médical ; laits, gels et huiles de bronzage et après-soleil (cosmétiques) ; cires à épiler ; produits de lavage non à usage médical.

Couteaux de cuisine ; argenterie [coutellerie, fourchettes et cuillers] ; casse-noix ; coupe-légumes ; couteaux en céramique ; couverts [coutellerie, fourchettes et cuillers] ; hache-légumes ; hache-viande [outils] ; hachoirs [couteaux] ; pinces à sucre ;

Cahiers ; stylos ; blocs [papeterie] ; boîtes en carton ou en papier ; calendriers ; carnets ; cartes postales ; catalogues ; coffrets pour la papeterie [articles de bureau] ; crayons ; emballages en carton ou en papier pour bouteilles ; articles de papeterie ; presse-papiers ; publications imprimées ; livres de cuisine ; ouvrages relatifs à la gastronomie et aux arts de la table ; livres de recettes de cuisine ;

Dessous de verre ; mugs ; gants de cuisine ; ouvre-bouteilles, électriques et non électriques ; chocolatière non électrique ; moutardier ; tire-bouchons, électriques et non électriques ; verres [récipients] ; bols ; salières ; poivriers ; manique ; assiettes ; bocaux ; boîtes à savon ; brosses de toilette ; brûle-parfums ; services à café ; cafetières non électriques ; corbeilles à pain ; cuillères pour arroser la viande [ustensiles de cuisson] ; dessous de carafes, non en papier et autres que linge de table ; services à épices ; éponges de toilette ; huiliers ; services à liqueurs ; marmites ; moulins de cuisine non électriques ; nécessaires de toilette ; nécessaires pour pique-niques [vaisselle] ; passoires ; pelles [accessoires de table] ; pinceaux de cuisine ; plateaux à usage domestique ; poches à douilles ; porte-couteaux pour la table ; ramasse-miettes ; râpes de cuisine ; récipients pour la cuisine ; rouleaux à pâtisserie ; seaux à glace ; shakers ; siphons à eaux gazeuses ; soupières ; spatules [ustensiles de cuisine] ; services à thé ; présentoirs à moutarde ; cuillers à mélanger [ustensiles de cuisine] ; gamelles ; cloches à beurre ; beurriers ; boîtes à biscuits ; boîtes à pain ; boîtes à thé ; boîtes en verre ; bonbonnières ; bougeoirs ; boules à thé ; bouteilles ; bouchons de verre ; candélabres [chandeliers] ; carafes ; casseroles ; chandeliers ; chinoiseries [porcelaines] ; chopes à bière ; cloches à fromage ; coquetiers ; coupes à fruits ; cristaux [verrerie] ; cruches ; moules de cuisine ; dessous-de-plat [ustensiles de table] ; fouets non électriques à usage ménager ; emporte-pièces [articles de cuisine] ; louches de cuisine ; torchons [chiffons] de nettoyage ; soucoupes ; statuettes en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; sucriers ; surtouts de table ; tasses ; tâte-vin [pipettes] ; théières ; ustensiles de cuisine ; vaisselle ; vases ; verres à boire ; planches à découper pour la cuisine ; plats ; poêles à frire ; porcelaines ; pot à fleurs ; récipients à boire ; ronds de serviettes ; saladiers ; services [vaisselle] ;

Gants de toilette ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; torchons ; chemins de table ; linge de maison ; ronds de table non en papier ; serviettes de toilette en matières textiles ; serviettes de table en matières textiles ; linge de table non en papier ;

Bavoirs non en papier ; chaussons ; turbans ; vestes de cuisine ; peignoirs de bain ; tabliers [vêtements] ; robes de chambre ; sandales de bain ; vêtements ; chapeaux ; chaussures ;

Marmelades ; confitures ; foie gras ; cassoulet ; poule au pot ; jambon persillé ; terrines à base de viandes et de poissons ; viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; ail conservé ; ajvar [poivrons conservés] ; graisses alimentaires ; aliments à base de légumes fermentés [kimchi] ; aloe vera préparé pour l'alimentation humaine ; amandes préparées ; anchois ; beurre d'arachides ; arachides préparées ; artichauts conservés ; beignets aux pommes de terre ; beurre ; crème de beurre ; beurre d'arachides ; beurre de cacao ; beurre de coco ; blanc d'oeuf ; boissons lactées où le lait prédomine ; boudin [charcuterie] ; bouillons ; beurre ; cacao ; caviar ; champignons conservés ; charcuterie ; chasse [gibier] ; chips de fruits ; chips [pommes de terre] ; choucroute ; beurre de coco ; graisse de coco ; huile de coco ; noix de coco séchées ; huile de colza comestible ; fruits confits ; conserves de fruits ; conserves de légumes ; conserves de poisson ; conserves de viande ; conserves de légumes ; cornichons ; crème fouettée ; crème [produit laitier] ; fruits cristallisés ; dattes ; écorces [zestes] de fruits ; en-cas à base de fruits ; oeufs d'escargots pour la consommation ; fèves conservées ; filets de poissons ; flocons de pommes de terre ; foie ; pâtés de foie ; fromages ; fruits à coque préparés ; écorces [zestes] de fruits ; pulpes de fruits ; tranches de fruits ; gelées comestibles ; gibier ; gingembre [confiture] ; graines de soja conservées à usage alimentaire ; graines de tournesol préparées ; graines préparées ; mélanges contenant de la graisse pour tartines ; graisses comestibles ; matières grasses pour la fabrication de graisses comestibles ; harengs ; holothuries [concombres de mer] non vivants ; hoummos [pâte de pois chiches] ; jambon ; jus végétaux pour la cuisine ; jaune d'oeuf ; képhir ; koumys ; boissons lactées où le lait prédomine ; lait ; lait albumineux ; lait caillé ; lait de poule sans alcool ; lait de soja [succédané du lait] ; petit-lait ; produits laitiers ; lard ; légumes conservés ; légumes cuits ; aliments à base de légumes fermentés [kimchi] ; légumes séchés ; lentilles [légumes] conservées ; huile de graines de lin à usage culinaire ; huile de maïs ; margarine ; mélanges contenant de la graisse pour tartines ; mets à base de poisson ; milk-shakes [boissons frappées à base de lait] ; moelle à usage alimentaire ; mousses de poisson ; mousses de légumes ; huile de navette comestible ; noix de coco séchées ; huile de noix de palmiers [alimentation] ; noix préparées ; oeufs de poisson préparés ; oeufs en poudre ; oignons [légumes] conservés ; huile d'olive comestible ; olives conservées ; huile d'os comestible ; huile de palme [alimentation] ; piccalilli ; pickles ; pois conservés ; poisson conservé ; poisson saumuré ; poissons non vivants ; pommes chips [flocons de pommes de terre] ; potages ; pulpes de fruits ; purée de tomates ; raisins secs ; saindoux ; salades de fruits ; salades de légumes ; salaisons ; sardines ; saucisses ; saucisses panées ; saucissons ; saumon ; huile de sésame ; graines de soja conservées à usage alimentaire ; lait de soja [succédané du lait] ; suif comestible ; tahini [pâte de graines de sésame] ; thon ; tofu ; jus de tomates pour la cuisine ; purée de tomates ; huile de tournesol comestible ; tripes ; truffes conservées ; varech comestible grillé ; viande conservée ; viande de porc ; gelées de viande ; volaille [viande] ; yaourt ; plats cuisinés chauds ou froids composés essentiellement de viandes, de volailles, de poissons, de légumes, de fruits, de pommes de terre, de pâtes alimentaires, de riz ; plats cuisinés tout préparés à base de légumes, de viandes, de poissons, de fruits, de légumineuses, de pommes de terre, de pâtes alimentaires, de riz ; salades préparées composées essentiellement de viandes, de volailles, de poissons, de légumes, de fruits, de légumineuses, de pommes de terre, de pâtes alimentaires, de riz ; soupes de légumes ; soupe à base de poissons ; plats préparés à base d'oeufs ; oeufs transformés ; préparations pour faire du potage ;

Miel ; pâtisseries ; confiseries ; moutarde ; vinaigre ; biscuits ; bonbons ; chocolat ; sucre vanillé ; sprays culinaires ; pains d'épices ; café, thé, cacao et succédanés du café ; riz ; tapioca et sagou ; farines et préparations faites de céréales ; pain ; glaces alimentaires ; sucre, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; épices ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; condiments ; coulis de fruits [sauces] ; gâteaux ; pâtes alimentaires ; pâtés à la viande ; pâtes de fruits [confiserie] ; petits fours [pâtisserie] ; petits-beurre ; poivre ; pralines ; quiches ; repas préparés à base de nouilles ; riz ; riz au lait ; sauces [condiments] ; sel de cuisine ; semoule ; vanilline [succédané de la vanille] ; sucreries pour la décoration de gâteaux ; tartes ; tourtes ; algues [condiments] ; glaces alimentaires ; confiserie à base d'amandes ; pâte d'amandes ; anis étoilé ; anis [grains] ; confiserie à base d'arachides ; sucreries pour la décoration d'arbres de Noël ; assaisonnements ; aliments à base d'avoine ; avoine écachée ; flocons d'avoine ; gruau d'avoine ; avoine mondée ; pain azyme ; barres de céréales hyperprotéinées ; bâtons de réglisse [confiserie] ; vinaigre de bière ; biscottes ; biscuiterie ; farine de blé ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de chocolat ; boissons à base de thé ; bouillie alimentaire à base de lait ; bouillie de farine de maïs à l'eau ou au lait ; bricelets ; brioches ; produits de cacao ; préparations végétales remplaçant le café ; café vert ; cake au riz ; cannelle [épice] ; caramels [bonbons] ; cari [condiment] ; cary [condiment] ; sel de céleri ; en-cas à base de céréales ; flocons de céréales séchées ; chapelure ; cheeseburgers [sandwichs] ; chicorée [succédané du café] ; chow-chow [condiment] ; chutneys [condiments] ; clous de girofle ; corn flakes ; couscous [semoule] ; crackers ; crèmes glacées ; crêpes [alimentation] ; curcuma à usage alimentaire ; curry [condiment] ; eau de mer pour la cuisine ; en-cas à base de céréales ; en-cas à base de riz ; mets à base de farine ; fécule à usage alimentaire ; ferments pour pâtes ; farine de fèves ; fleur de farine ; flocons d'avoine ; flocons de céréales séchées ; flocons de maïs ; fondants [confiserie] ; pâte pour gâteaux ; poudre pour gâteaux ; gaufres ; germes de blé pour l'alimentation humaine ; gingembre [condiment] ; clous de girofle ; glace à rafraîchir ; gommes à mâcher ; gruaux pour l'alimentation humaine ; halvas ; herbes potagères conservées [assaisonnements] ; infusions non médicinales ; ketchup [sauce] ; cacao au lait ; café au lait ; chocolat au lait [boisson] ; levain ; graines de lin pour l'alimentation humaine ; macaronis ; macarons [pâtisserie] ; farine de maïs ; flocons de maïs ; maïs grillé ; maïs grillé et éclaté [pop corn] ; maïs moulu ; paillettes de maïs ; semoule de maïs ; biscuits de malt ; marinades ; massepain ; mayonnaises ; mélasse ; bonbons à la menthe ; menthe pour la confiserie ; produits de minoterie ; mousses au chocolat ; desserts sous forme de mousses [confiserie] ; farine de moutarde ; muesli ; noix de muscade ; nouilles ; orge égrugé ; farine d'orge ; orge mondé ; petits pains ; pastilles [confiserie] ; pâte d'amandes ; pâte de fèves de soja [condiment] ; pâtés [pâtisserie] ; pesto [sauce] ; piments [assaisonnements] ; pizzas ; farine de pommes de terre à usage alimentaire ; poudings ; propolis ; quatre-épices ; ravioli ; réglisse [confiserie] ; relish [condiment] ; rouleaux de printemps ; safran [assaisonnement] ; sauces à salade ; sandwiches ; sauce piquante de soja ; sauce tomate ; sel pour conserver les aliments ; farine de soja ; sorbets [glaces alimentaires] ; spaghetti ; succédanés du café ; sucre candi ; sucreries ; sushi ; taboulé ; tacos ; farine de tapioca à usage alimentaire ; thé glacé ; sauce tomate ; tortillas ; vanille [aromate] ; vermicelles ; jus de viande [sauces] ; yaourt glacé [glaces alimentaires] ;

Jus de fruits ; nectars de fruits ; bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool ; boissons à base de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; extraits de fruits sans alcool ; lait d'amandes [boisson] ; apéritifs sans alcool ; moût de bière ; boissons à base de petit-lait ; boissons de fruits ou de légumes mixés [smoothies] ; essences pour la préparation de boissons ; pastilles pour boissons gazeuses ; poudres pour boissons gazeuses ; boissons isotoniques ; boissons sans alcool à l'aloe vera ; cocktails sans alcool ; eau de Seltz ; eaux [boissons] ; eaux de table ; produits pour la fabrication des eaux gazeuses ; eaux lithinées ; produits pour la fabrication des eaux minérales ; essences pour la préparation de boissons ; boissons de fruits sans alcool ; bière de gingembre ; extraits de houblon pour la fabrication de la bière ; jus de pommes ; jus végétaux [boissons] ; kwas [boisson sans alcool] ; lait d'arachides [boisson sans alcool] ; limonades ; sirops pour limonades ; préparations pour faire des liqueurs ; bière de malt ; moût de malt ; boissons sans alcool à base de miel ; moûts ; orgeat ; moût de raisin ; salsepareille [boisson sans alcool] ; sodas ; sorbets [boissons] ; jus de tomates [boissons] ;

Boissons alcoolisées à l'exception des bières ; vins ; spiritueux ; alcool de menthe ; alcool de riz ; extraits de fruits avec alcool ; amers [liqueurs] ; anis [liqueur] ; anisette ; apéritifs ; arac [arack] ; boissons alcoolisées contenant des fruits ; boissons alcoolisées pré-mélangées autres qu'à base de bière ; boissons distillées ; cidres ; cocktails ; curaçao ; digestifs [alcools et liqueurs] ; eaux-de-vie ; genièvre [eau-de-vie] ; hydromel ; kirsch ; liqueurs ; piquette ; poiré ; rhum ; saké ; vodka ; whisky ;

Cendriers pour fumeurs ; boîtes à allumettes ; briquets pour fumeurs ; boîtes à cigares ; boîtes à cigarettes ;

Formation pratique [démonstration] ; cours de cuisine ; organisation et conduite d'ateliers de formation dans le domaine de la gastronomie et de l'oenologie ; planification de réception [divertissement], de mariages, de bals et de soirées festives ; cours de fitness ; clubs de sport [mise en forme et fitness] ; organisation et conduite de conférences, de colloques, de congrès, de symposiums ; conduite de visites guidées ;

Services hôteliers ; services de restaurants ; location de salles de réunions ; informations et conseils en matière d'oenologie et de dégustations de vins ; initiation à la dégustation de vins [services de bars] ; services de traiteurs ; services de bars ;

Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ; services de saunas, de hammams et de spa ; massage ; services d'aromathérapie ; services de salons de beauté ; services de solariums ; services de stations thermales ; services de bains turcs ; services de bains à remous et jacuzzi.