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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BERNARD LOISEAU SA
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CASSICIA
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CASSICIA
BERNARD LOISEAU SA, SA

Numéro de dépôt :
4001815
Date de dépôt :
29/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
CASSICIA de BERNARD LOISEAU SA

Présentation de la marque CASSICIA

Déposée par voie électronique le 29 avril 2013 par la Société Anonyme (SA) BERNARD LOISEAU SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CASSICIA »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BERNARD LOISEAU SA domicilié(e) 2 Rue d'Argentine - 21210 - SAULIEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 016 050 023 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GUIU - JURISPATENT domicilié(e) 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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BERNARD LOISEAU SA a également déposé les autres marques suivantes : BL , LOISEAU DES DUCS , BL BERNARD LOISEAU , (Marque figurative) , SECRETS DE CASSIS , LOISEAU , LOISEAU DES SENS , BERNARD LOISEAU


BERNARD LOISEAU SA, SA - 2 Rue d'Argentine - 21210 - SAULIEU - France - SIREN 016050023


Cabinet GUIU - JURISPATENT - 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-21

Inscription le 30 janvier 2014 - Rejet total n°617576 - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-01-30

Masques de beauté ; cosmétiques ; crèmes cosmétiques ; produits cosmétiques pour le bain et pour le soin de la peau ; produits de démaquillage et produits de toilette ; lotions à usage cosmétique ; cosmétiques, notamment crèmes, laits, lotions, gels et poudres pour le visage, le corps et les mains ; nécessaires de cosmétiques ; huiles à usage cosmétique ; baumes autres qu'à usage médical ; gels de massage autres qu'à usage médical ; laits, gels et huiles de bronzage et après-soleil (cosmétiques) ; sels pour le bain non à usage médical ; cires à épiler ; huiles essentielles ; laits de toilette ; produits de lavage ; savons ; shampooings.