Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CLOS VALENTIN
Numéro de dépôt :
1009397
Date de dépôt :
10/12/1976
Lieu de dépôt :
Trib. de Libourne
Présentation de la marque CLOS VALENTIN
Déposée le 10 décembre 1976 par monsieur Bernard LEYDET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib. de Libourne), la marque française « CLOS VALENTIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CLOS VALENTIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1009397.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque CLOS VALENTIN est expirée depuis le 10 décembre 1986.
Bernard LEYDET a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-015