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Marques déposées par Bernard LEVY
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Usage formellement interdit dans les lieux publics! sauf dérogation …
Marque expirée - Marque en non vigueur

Usage formellement interdit dans les lieux publics! sauf dérogation …
Bernard LEVY
Stéphane BILLET

Numéro de dépôt :
3529082
Date de dépôt :
05/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/10/2017
Usage formellement interdit dans les lieux publics! sauf dérogation … de Bernard LEVY

Présentation de la marque Usage formellement interdit dans les lieux publics! sauf dérogation …

Déposée le 5 octobre 2007 par Bernard LEVY et Stéphane BILLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Usage formellement interdit dans les lieux publics! sauf dérogation … »

Les déposants sont Bernard LEVY domicilié(e) 10 place de la République,93400 SAINT OUEN - 93400 - France et Stéphane BILLET domicilié(e) 5 place du marché Sainte Catherine,75004 PARIS - 75004 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Stéphane BILLET domicilié(e) 5 place du marché Sainte Catherine,75004 PARIS - 75004 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 16 35 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Usage formellement interdit dans les lieux publics! sauf dérogation … est expirée depuis le 5 octobre 2017.

Bernard LEVY a également déposé les autres marques suivantes : L'arborer en bonne place ou le mettre à l'index? Telle est la question. , No speed limit , Sans limitation de vitesse , Essayez de trouver mieux comme garde du corps!? , Avertissement ! En vertu du principe de précaution, cet instrument interdit toute procréation. , Pour une fois, nous pouvons vous souhaiter de ne jamais arrêter , FLIPS ONE , Les fourbes l'utilisent aussi, afin de ne pas payer une pension alimentaire , Nuit provisoirement aux spermatozoïdes, entre autre… , Nuit gravement à la pudibonderie


Bernard LEVY - 10 place de la République,93400 SAINT OUEN - 93400 - France

Stéphane BILLET - 5 place du marché Sainte Catherine,75004 PARIS - 75004 - France


Stéphane BILLET - 5 place du marché Sainte Catherine,75004 PARIS - 75004 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-11

Publication - Publication le 9 nov. 2007 au BOPI 2007-45

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.