Marque expirée - Marque en non vigueur

ATENER
Bernard Leplat
Marie-Paule Coquelet

Numéro de dépôt :
3654101
Date de dépôt :
02/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/06/2019
ATENER de Bernard Leplat

Présentation de la marque ATENER

Déposée le 2 juin 2009 par Bernard Leplat et Marie-Paule Coquelet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ATENER »

Les déposants sont Bernard Leplat domicilié(e) 5 Allée Jean de Joinville - 78260 - ACHERES - France et Marie-Paule Coquelet domicilié(e) 5 Allée Jean de Joinville - 78260 - ACHERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, bernard Leplat domicilié(e) 5 Alléejean de Joinville - 78260 - ACHERES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATENER est expirée depuis le 2 juin 2019.


Bernard Leplat - 5 Allée Jean de Joinville - 78260 - ACHERES - France

Marie-Paule Coquelet - 5 Allée Jean de Joinville - 78260 - ACHERES - France


bernard Leplat - 5 Alléejean de Joinville - 78260 - ACHERES - France


Publication - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-28

Enregistrement avec modification - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-50

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, la gestion, le réglage ou la commande du courant électrique, en particulier d'installations photovoltaïques, panneaux (cellules) photovoltaïques et onduleurs.

Travaux administratifs en matière de production et de distribution d'énergie, et en particulier d'installations photovoltaïque et d'installation solaire.

Services de maîtrise d'ouvrage pour la production d'énergie, services d'assistance à la maîtrise d'oeuvre pour la production d'énergie, services de direction et de supervision de travaux de construction et d'installations pour la production d'énergie, services de direction et de supervision de travaux d'installation et de réparation d'appareils pour la production d'énergie, services de contrôle de qualité d'appareils pour la production d'énergie en particuliers d'installations photovoltaïques et d'installations solaires ;

Distribution d'électricité, distribution d'énergie, en particulier par installations photovoltaïques et installations solaires ;

Production d'énergie en particulier électricité, en particulier par installations photovoltaïques et installations solaires ;

Travaux d'ingénieurs dans le domaine de la conception, de la production et de la distribution d'énergie, établissement de plans pour la construction et l'installation dans le domaine de la production et de la distribution d'énergie, études techniques pour l'évaluation des performances énergétiques dans le domaine de la production et de la distribution d'énergie, et en particulier d'installations photovoltaïques et d'installations solaires.