Présentation de la marque LA PROVENCE NATURE ET PLANTES
Déposée le 12 mars 2001 par Bernard LENGELLÉ
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « LA PROVENCE NATURE ET PLANTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-16 du 20 avril 2001.
Le déposant est Bernard LENGELLÉ, domicilié(e) Route Saint Michel, 84860 CADEROUSSE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bernard LENGELLÉ - France.
La marque LA PROVENCE NATURE ET PLANTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3088117.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Bernard LENGELLÉ - Route Saint Michel, 84860 CADEROUSSE - France
Bernard LENGELLÉ - France
Inscription le 28 janvier 2003 - Rejet partiel n°364627 - Publication au BOPI 2003-01-28
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-42
Publication - Publication le 20 avr. 2001 au BOPI 2001-16
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux, dentifrices, huiles essentielles bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée huiles essentielles de Haute Provence. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériels pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction).
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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