Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Saumur Légende
M. Bernard Le NUD
Mme. Anne Le NUD

Numéro de dépôt :
3897497
Date de dépôt :
15/02/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Saumur Légende de Bernard Le NUD

Présentation de la marque Saumur Légende

Déposée le 15 février 2012 par monsieur Bernard Le NUD et madame Anne Le NUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Saumur Légende »

Les déposants sont monsieur Bernard Le NUD domicilié(e) Pont Renaud - 49390 - VERNOIL LE FOURRIER - France et madame Anne Le NUD domicilié(e) Pont Renaud - 49390 - VERNOIL LE FOURRIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Bernard Le NUD domicilié(e) Pont Renaud - 49390 - VERNOIL LE FOURRIER - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


M. Bernard Le NUD - Pont Renaud - 49390 - VERNOIL LE FOURRIER - France

Mme. Anne Le NUD - Pont Renaud - 49390 - VERNOIL LE FOURRIER - France


M. Bernard Le NUD - Pont Renaud - 49390 - VERNOIL LE FOURRIER - France


Publication - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

Inscription le 12 novembre 2013 - Rejet total n°612296 - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-11-12

Organisation de manifestations autour de tous appareils et systèmes de locomotion, anciens ou modernes.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.