Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE SAC CAMARGUAIS
Monsieur BERNARD Laurent

Numéro de dépôt :
3227653
Date de dépôt :
20/05/2003
Lieu de dépôt :
ARLES
Date d'expiration :
20/05/2013
LE SAC CAMARGUAIS de BERNARD Laurent

Présentation de la marque LE SAC CAMARGUAIS

Déposée le 20 mai 2003 par monsieur BERNARD Laurent auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ARLES), la marque française « LE SAC CAMARGUAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-27 du 4 juillet 2003.

Le déposant est monsieur BERNARD Laurent domicilié(e) 38, RUE CAMILLE PELLETAN,13460 SAINTES MARIES DE LA MER - 13460 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BERNARD Laurent domicilié(e) 38, RUE CAMILLE PELLETAN,13460 SAINTES MARIES DE LA MER - 13460 - France.

La marque LE SAC CAMARGUAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3227653.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 22 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE SAC CAMARGUAIS est expirée depuis le 20 mai 2013.

BERNARD Laurent a également déposé les autres marques suivantes : Cuir Camargue


Monsieur BERNARD Laurent - 38, RUE CAMILLE PELLETAN,13460 SAINTES MARIES DE LA MER - 13460 - France


M. BERNARD Laurent - 38, RUE CAMILLE PELLETAN,13460 SAINTES MARIES DE LA MER - 13460 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-44

Publication - Publication le 4 juil. 2003 au BOPI 2003-27

Produits en ces matières (cuir et imitations du cuir) non compris dans d'autres classes, à savoir : – sacs à main. – sacs de voyage. – sacs à dos. Malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie. Corde, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles sacs, matières textiles fibreuses brutes. Vêtements, chaussures, chapellerie.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.