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Marques déposées par monsieur Bernard LAISSUS
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DOMAINE LAISSUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE LAISSUS
M. Bernard LAISSUS
Mme Pascale JOLY épouse LAISSUS

Numéro de dépôt :
93481971
Date de dépôt :
27/08/1993
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
27/08/2003

Présentation de la marque DOMAINE LAISSUS

Déposée le 27 août 1993 par monsieur Bernard LAISSUS et madame Pascale JOLY épouse LAISSUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE LAISSUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-41 du 15 octobre 1993.

Les déposants sont monsieur Bernard LAISSUS domicilié(e) demeurant à SAINT-LAGER, Le Marquisat, 69220 BELLEVILLE - France et madame Pascale JOLY épouse LAISSUS domicilié(e) demeurant à SAINT-LAGER, Le Marquisat, 69220 BELLEVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. & Mme Bernard LAISSUS - France.

La marque DOMAINE LAISSUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93481971.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE LAISSUS est expirée depuis le 27 août 2003.


M. Bernard LAISSUS - demeurant à SAINT-LAGER, Le Marquisat, 69220 BELLEVILLE - France

Mme Pascale JOLY épouse LAISSUS - demeurant à SAINT-LAGER, Le Marquisat, 69220 BELLEVILLE - France


M. & Mme Bernard LAISSUS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-06

Publication - Publication le 15 oct. 1993 au BOPI 1993-41

VIN AOC BROUILLY, COTE DE BROUILLY Provenant de l'exploitation exactement dénommée: "DOMAINE LAISSUS"