Présentation de la marque Le Comptoir Bio de Provence
Déposée le 26 avril 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BERNARD LAGET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Le Comptoir Bio de Provence » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-22 du 4 juin 2010.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BERNARD LAGET domicilié(e) BP 29 ZA La Palun - 26170 - BUIS LES BARONNIES - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 982 885 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BERNARD LAGET domicilié(e) BP 29 ZA La Palun - 26170 - BUIS LES BARONNIES - France.
La marque Le Comptoir Bio de Provence a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3733232.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BERNARD LAGET, SARL - BP 29 ZA La Palun - 26170 - BUIS LES BARONNIES - France - SIREN 348982885
BERNARD LAGET - BP 29 ZA La Palun - 26170 - BUIS LES BARONNIES - France
Publication - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22
Enregistrement avec modification - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05
Inscription le 14 janvier 2015 - Transmission totale de propriété n°640510 - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2015-01-14
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles bénéficiant de l'appellation d'origine protégée « HUILE ESSENTIELLE DE LAVANDE DE HAUTE-PROVENCE », cosmétiques, lotions pour les cheveux ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ;
Bougies, mèches pour l'éclairage ;
Aliments pour bébés ; herbes médicinales ; tisanes, tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;
Viande, poisson et gibier ; volaille(à l'exception des volailles abattues du genre gallus) ; olives congelées, conservées, séchées et cuites bénéficiant des appellations d'origine “ olives cassées de la vallée des Baux de Provence ” et “ olives noires de la vallée des Baux de Provence ” ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huile d'olive bénéficiant des appellations d'origine “ huile d'olive de la vallée des Baux de Provence ”, “ huile d'olive d'Aix-en-Provence ”, “ huile d'olive de Haute-Provence ” et “ huile d'olive de Provence ” ; graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre, charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine, tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine bénéficiant de l'indication géographique “ farine de Petit Epeautre de Haute-Provence ” ; préparations faites de céréales ; pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel bénéficiant de l'indication géographique protégée “ miel de Provence ”, sirop de mélasse ; levure ; poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre fabriqué avec du vin bénéficiant bénéficiant de l'une des appellations d'origine contrôlée « PROVENCE », sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crepes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Vins d'appellation d'origine COTES DE PROVENCE ”, “ COTEAUX D'AIX EN PROVENCE ”, “ COTEAUX VAROIS EN PROVENCE ”, “ LES BAUX DE PROVENCE ; eaux-de-vie bénéficiant des appellations d'origine “ Eau-de-vie de vin originaire de Provence ” et “ Eau-de-vie de marc originaire de Provence ”, tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.
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