Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BERNARD LACONFOURQUE
/
MARQUIS DE CHARAMEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MARQUIS DE CHARAMEL
BERNARD LACONFOURQUE S.A. - Société anonyme

Numéro de dépôt :
98729106
Date de dépôt :
16/04/1998
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/04/2008

Présentation de la marque MARQUIS DE CHARAMEL

Déposée le 16 avril 1998 par la Société Anonyme (SA) BERNARD LACONFOURQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MARQUIS DE CHARAMEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-22 du 29 mai 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BERNARD LACONFOURQUE domicilié(e) dont le siège est Route de Saint Selve - 33640 - CASTRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 900 558 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.C.P. BERNON DAUREL GERBEAUD - France.

La marque MARQUIS DE CHARAMEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98729106.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARQUIS DE CHARAMEL est expirée depuis le 16 avril 2008.

BERNARD LACONFOURQUE a également déposé les autres marques suivantes : CAILLOUTIN , LE GONDOLIER , GOULEJOY , CUVÉE NICOLAS GUILLOT DE SUDUIRAUT , ARIESTE , RÊVE AMBRÉ , SABLIGNON


BERNARD LACONFOURQUE S.A. - Société anonyme - dont le siège est Route de Saint Selve - 33640 - CASTRES - France - SIREN 304900558


S.C.P. BERNON DAUREL GERBEAUD - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-45

Inscription le 11 août 1998 - Transmission totale de propriété n°260002 - Publication au BOPI 1998-08-11

- Publication au BOPI

Publication - Publication le 29 mai 1998 au BOPI 1998-22

Vins et toutes autres boissons alcooliques, à l'exception des bières.