L'INVENTAIRE REGIONAL DES POUVOIRS POLITIQUES, ECONOMIQUES ET CULTURELS
Présentation de la marque L'INVENTAIRE REGIONAL DES POUVOIRS POLITIQUES, ECONOMIQUES ET CULTURELS
Déposée le 25 janvier 1990 par Bernard LACHAISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « L'INVENTAIRE REGIONAL DES POUVOIRS POLITIQUES, ECONOMIQUES ET CULTURELS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque L'INVENTAIRE REGIONAL DES POUVOIRS POLITIQUES, ECONOMIQUES ET CULTURELS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1573028.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'INVENTAIRE REGIONAL DES POUVOIRS POLITIQUES, ECONOMIQUES ET CULTURELS est expirée depuis le 25 janvier 2000.
Bernard LACHAISE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-28