Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIGNE EXTERIEUR DE PRODUCTIVITE
Bernard KRAEUTLER

Numéro de dépôt :
1502699
Date de dépôt :
09/12/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/12/1998

Présentation de la marque SIGNE EXTERIEUR DE PRODUCTIVITE

Déposée le 9 décembre 1988 par Bernard KRAEUTLER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SIGNE EXTERIEUR DE PRODUCTIVITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Bernard KRAEUTLER, domicilié(e) 1, rue du Chateau, 43220 DUNIERES (France). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAPRI. - France.

La marque SIGNE EXTERIEUR DE PRODUCTIVITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1502699.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Bernard KRAEUTLER a également déposé les autres marques suivantes : CLOISON-LUMIERE , PORTE-LUMIERE , ECRAN - LUMIERE , 3 8 , PREMIERE NOTE , FORUM , BCK MANAGEMENT , LES PORTES DE LA PRODUCTIVITE


Bernard KRAEUTLER - 1, rue du Chateau, 43220 DUNIERES (France). - France


CAPRI. - France


Inscription le 31 août 1990 - Transmission de propriété n°47686 - Publication au BOPI 1990-08-31

Portes-rideaux relevables à enroulement ou à accordéon; portes battantes transparentes.