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Marques déposées par Bernard KRAEUTLER
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CLOISON-LUMIERE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLOISON-LUMIERE
Bernard KRAEUTLER

Numéro de dépôt :
1549938
Date de dépôt :
17/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/03/1999

Présentation de la marque CLOISON-LUMIERE

Déposée le 17 mars 1989 par Bernard KRAEUTLER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CLOISON-LUMIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Bernard KRAEUTLER, domicilié(e) 1 rue du Chateau, 43220 DUNIERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAPRI - France.

La marque CLOISON-LUMIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1549938.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19 24

Bernard KRAEUTLER a également déposé les autres marques suivantes : PORTE-LUMIERE , ECRAN - LUMIERE , 3 8 , PREMIERE NOTE , FORUM , BCK MANAGEMENT , SIGNE EXTERIEUR DE PRODUCTIVITE , LES PORTES DE LA PRODUCTIVITE


Bernard KRAEUTLER - 1 rue du Chateau, 43220 DUNIERES - France


CAPRI - France


Inscription le 31 août 1990 - Transmission de propriété n°47686 - Publication au BOPI 1990-08-31

Rideaux (portières ou vitrages) en matière textile, en plastique.Portes autres qu'en métal, portes relevables, enroulables, pliables.Portes battantes. Dispositifs pour obturer des baies

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).